MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site internet orchyd.club est édité par :

HOLDING B.C.F Société par actions simplifiée — SAS Nom commercial : BLOCKCHAIN CAPITAL FRANCE Capital social : 10 000 € SIREN : 922 248 596 SIRET : 922 248 596 00012 RCS : Grasse TVA intracommunautaire : FR56 922 248 596 Code APE : 6630Z — Gestion de fonds

Siège social : 154 Chemin des Hugues 06580 Pégomas France

Email de contact : contact@orchyd.club

Directeur de la publication : Monsieur Jean-Charles BAPTISTA, Président de HOLDING B.C.F.

Le site orchyd.club présente notamment Orchyd Club, cercle automobile privé, ses services, ses adhésions, ses ambassadeurs, ainsi que ses contenus institutionnels, commerciaux et éditoriaux.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

o2switch Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand France

Téléphone : 04 44 44 60 40 Site internet : www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site orchyd.club, et notamment les textes, présentations, photographies, visuels, illustrations, éléments graphiques, logos, signes distinctifs, arborescences, structures, concepts éditoriaux, concepts commerciaux, éléments de design et, plus généralement, tous les éléments composant le site, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de HOLDING B.C.F ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

La dénomination « Orchyd Club », le nom de domaine orchyd.club, les logos, signes distinctifs et éléments d’identité visuelle associés au site ne peuvent être reproduits, représentés, adaptés, modifiés, diffusés, exploités ou utilisés, en tout ou partie, sans autorisation préalable écrite de HOLDING B.C.F.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, exploitation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, du site ou de l’un quelconque de ses éléments, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite et peut constituer un acte de contrefaçon ou engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

4. Accès au site

Le site orchyd.club est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.

HOLDING B.C.F met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accès au site, sa sécurité et son bon fonctionnement.

Toutefois, l’accès au site peut être interrompu, suspendu ou limité à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de sécurité, d’évolution technique ou en cas de force majeure.

HOLDING B.C.F ne peut garantir une disponibilité permanente et sans erreur du site.

5. Confidentialité et données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site orchyd.club, la société HOLDING B.C.F est susceptible de collecter et de traiter des données à caractère personnel, notamment lorsque l’utilisateur utilise un formulaire de contact, formule une demande d’information, sollicite une adhésion, candidate comme ambassadeur ou échange avec Orchyd Club.

Ces données sont destinées à permettre le traitement des demandes, la gestion des relations avec les utilisateurs, prospects, adhérents, ambassadeurs ou partenaires, ainsi que l’exécution des services proposés par Orchyd Club.

HOLDING B.C.F s’engage, dans le cadre de ses activités, à respecter la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement général sur la protection des données — RGPD — et la loi Informatique et Libertés modifiée.

À ce titre, HOLDING B.C.F veille à assurer la protection, la confidentialité, la sécurité et l’intégrité des données à caractère personnel traitées dans le cadre de l’exploitation du site orchyd.club.

Les données personnelles sont collectées de manière loyale, transparente et proportionnée au regard des finalités poursuivies.

Elles ne sont utilisées que pour les besoins liés au fonctionnement du site, au traitement des demandes, à la gestion des adhésions, à la relation avec les membres, prospects, ambassadeurs ou partenaires, ainsi qu’au respect des obligations légales, administratives, comptables ou réglementaires applicables.

HOLDING B.C.F ne communique pas les données personnelles à des tiers non autorisés.

Lorsque certaines données doivent être transmises à des prestataires techniques, administratifs, comptables, de paiement, d’hébergement, de communication ou de gestion du site, ces transmissions sont limitées à ce qui est nécessaire et encadrées par des obligations de confidentialité et de sécurité.

Les données personnelles ne sont pas vendues.

Elles ne peuvent être transmises à des partenaires commerciaux à des fins de prospection qu’après information préalable de la personne concernée et, lorsque cela est requis, après recueil de son consentement.

Pour veiller à la bonne application des règles relatives à la protection des données personnelles, HOLDING B.C.F a désigné RIMA CONSEILS ET SERVICES en qualité de délégué à la protection des données — DPO.

Cette désignation porte le numéro DPO-173142 et prend effet le 25 avril 2026.

Le DPO peut être contacté pour toute question relative au traitement des données personnelles ou pour l’exercice des droits des personnes concernées :

RIMA CONSEILS ET SERVICES Délégué à la protection des données de HOLDING B.C.F 690 Route de Grasse 06600 Antibes France

Formulaire de contact DPO : https://rimacs.fr/message-au-dpo/

Conformément à la réglementation applicable, toute personne concernée dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement, de portabilité de ses données lorsque ce droit est applicable, ainsi que du droit de retirer son consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Pour exercer ses droits, l’utilisateur peut contacter :

HOLDING B.C.F 154 Chemin des Hugues 06580 Pégomas France

Email : contact@orchyd.club

Ou contacter directement le DPO via le formulaire indiqué ci-dessus.

Pour plus d’informations sur les traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre du site orchyd.club, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité accessible sur le site.